Politique de Confidentialité

Date de mise à jour :  Octobre 2022

Introduction
La société ATOMIC NÉON SAS (ci-après « Scintens ») commercialise de la vente et de la location de Décoration évènementielle (www.scintens.com) (ci-après le « Site »).

Dans le cadre de son activité, Scintens est amenée à collecter et traiter certaines de vos données personnelles lorsque vous utiliser le Site.

Soucieuse de vos préoccupations en la matière, Scintens a souhaité mettre en place la présente politique de confidentialité relative à la protection de la vie privée (ci-après « la Politique de Confidentialité » ou « Politique »), qui vient compléter les Conditions Générales de Vente du Site.

Cette Politique de Confidentialité vous permet de mieux comprendre l’usage de vos données personnelles collectées sur le Site et en Boutique, l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de l’utilisation du Site et détaille vos différents droits ainsi que leur modalité d’exercice.

Dans le cadre de la présente Politique de Confidentialité, les expressions « Données personnelles » et « Données » sont interchangeables.

Scintens se réserve le droit de modifier le contenu de la présente Politique de façon ponctuelle. Si une modification est apportée à la Politique de Confidentialité, Scintens s’engage à publier la nouvelle version mise à jour sur son Site. Scintens informera également de ces modifications par messagerie électronique dans un délai de minimum quinze (15) jours avant la date de prise d’effet.

Vos données personnelles
Qui collecte vos Données Personnelles ?
La personne responsable du traitement de vos Données Personnelles est ATOMIC NÉON – 116 avenue Henry Dunant – 06100 Nice immatriculée au R.C.S de Nice sous le numéro B 971 801 071, représentée par son Président Monsieur Patrick Robutte.

Quelles sont les Données vous concernant utilisées par Scintens ?
Les Données Personnelles collectées sont indispensables pour répondre à vos demandes sont identifiées par un astérisque sur le formulaire de contact. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, Scintens ne sera pas en mesure de répondre à vos demandes.

Création et gestion de votre demande de devis
Sur le Site, vous avez la possibilité de remplir un formulaire pour vos demandes de devis. Il vous sera alors demandé via un formulaire de collecte les informations suivantes :

• Nom, prénom,
• Société,
• Adresse électronique,
• Téléphone,
• Adresse postale,
• Ville,
• Code postal.

L’utilisation de ces Données par Scintens est soumise à votre accord lorsque vous remplissez le formulaire.

L’utilisation de ces Données par Scintens est nécessaire pour que Scintens vous propose ses produits et services et valider votre commande.

Navigation sur le Site et sollicitations commerciales :
Scintens utilise vos Données à des fins de marketing direct. Les Données utilisées dans ce cadre sont les suivantes :

• Vos coordonnées telles que votre adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale,
• Votre historique de navigation tel que : les articles et les offres sur lesquels vous avez cliqué (voir rubrique cookies),
• Votre historique de commandes (si vous disposez d’un compte client),
• Les Données sur vos coordonnées Internet (adresse URL, adresse IP), votre type de navigateur, les pages du Site consultées lors de vos visites, les publicités sur lesquelles vous avez cliqué et les éventuels termes de recherches que vous avez saisis sur le Site sont également susceptibles d’être recueillis par Scintens (voir rubrique cookie).

L’utilisation de vos Données dans le cadre du marketing direct est soumise à votre accord pour recevoir des sollicitations commerciales.

Participation à un évènement promotionnel
Dans le cadre de votre participation à un évènement promotionnel (Jeu, concours, loterie…) organisé par Scintens, il vous sera demandé votre nom, prénom, adresse e-mail via un formulaire de collecte.

L’utilisation de ces Données par Scintens est soumis à votre accord lorsque vous participez à un évènement promotionnel.

Assistance client
Scintens sera amenée à utiliser vos Données Personnelles lorsque vous contactez son Service Client dans le cadre d’une réclamation ou de l’exercice de vos droits , en ce compris notamment :

• Nom, prénom,
• Numéro de téléphone, adresse électronique,
• Adresse postale,
• Informations relatives à votre commande,
• Et d’une manière générale vos correspondances à l’attention du Service Client (emails et courrier écrits).

L’utilisation de vos Données dans ce cadre repose sur l’intérêt légitime de Scintens.

La sécurité du Site et des Boutiques et détection des fraudes

Scintens utilise vos Données dans le cadre de la sécurité du Site

• Nom, prénom,
• Numéro de téléphone,
• Adresse électronique,
• Informations relatives à votre commande.

Le cas échant afin d’infirmer ou confirmer des cas suspectés de fraudes, des pièces officielles (justificatif de domicile, facture par exemple) pourront vous être demandées afin de justifier des Données vous concernant.

L’utilisation de vos Données dans ce cadre repose sur l’intérêt légitime de Scintens

Procédures judiciaires et exigences légales
Scintens est susceptible d’utiliser vos Données dans le cadre de procédures judiciaires et/ou de ses exigences légales, en ce compris :

• Nom, prénom,
• Numéro de téléphone,
• Adresse électronique,
• Informations relatives à votre commande

Le traitement de vos Données Personnelles dans ce cadre est nécessaire pour que Scintens respecte ses obligations juridiques

Pourquoi Scintens utilise vos Données ?
Scintens utilise vos Données aux fins suivantes :

Création et gestion de votre Compte Client :
Scintens utilise vos Données Personnelle pour créer et gérer votre compte client et vous offrir une expérience personnalisée en ce compris :

• La possibilité de vous connecter à votre compte client et d’en modifier les informations si vous le souhaitez
• La fourniture de l’historique de vos commandes et informations relatives à ces dernières
• La proposition de suggestions de produits Scintens sur le Site en fonction de l’historique de vos commandes

Sollicitations commerciales :
Scintens est susceptible, sous réserve de votre consentement d’utiliser vos Données afin de vous adresser par courriel (newsletter), SMS ou MMS, téléphone, bannières promotionnelles sur des sites tiers ou les réseaux sociaux, moteur de recherche sur internet des offres de produits, services et vous informer des offres spéciales et promotions proposées.
Il vous sera demandé sur la page de ce Site si vous souhaitez que vos Données soient utilisées aux fins d’actions de marketing direct notamment si vous souhaitez recevoir notre newsletter.
Scintens sollicitera votre accord en vous demandant de cocher une ou plusieurs case(s) consacrée(s) à la manifestation de votre consentement qui précisera/ont la /les différentes catégories d’informations ou différentes sortes d’actions commerciales pour la communication desquelles vos Données peuvent être utilisées.

Développement et améliorations :
Scintens utilise vos Données pour :

• Effectuer des analyses pour rendre ses services plus faciles à utiliser et souligner les fonctionnalités couramment utilisées, évaluer et développer ses Services, produits et systèmes,
• Réaliser des statistiques du secteur et du marché sur une base individuelle mais également sous forme d’informations agrégées et compilées et pseudonymisées,
• Développer et améliorer les flux logistiques des produits Scintens en prévoyant la fabrication des décorations évènementielles
• Avec l’aide de partenaires, mesurer et cibler nos publicités en fonction de vos Données et (voir rubrique cookies),

Participation à un évènement promotionnel
Dans le cas où vous participeriez à un évènement promotionnel (jeu, concours, loterie …) organisé par Scintens, vos Données Personnelles recueillies via un formulaire de participation seront utilisées pour l’organisation dudit évènement en ce compris :

• La prise en compte de votre participation,
• La faculté de contacter via email ou téléphone en cas de gain,
• La faculté d’attribuer une éventuelle dotation.

L’assistance client :
Scintens utilise vos Données afin de vous aider lorsque vous contactez son Service Client par mail ou téléphone, en ce compris :

• Adresser vos questions et réclamations au bon interlocuteur au sein de l’assistance client (notamment à notre service après-vente si cela concerne une réclamation en lien avec une commande),
• La réalisation de recherches en réponse à vos préoccupations,
• Le suivi et l’améliorer les réponses d’assistance client.

La sécurité du Site et détection de fraudes :
En ce compris :

• La possibilité d’accéder et utiliser les services de paiement,
• La détection, la gestion et la prévention de fraudes sur le Site et aux moyens de paiements, spams, abus et autres activités préjudiciables à Scintens
• La prévention et la gestion des incidents de paiement (dont les impayés),
• Le respect des obligations légales comme la lutte contre le blanchiment d’argent,
• La réalisation de contrôles à l’égard des bases de données et autres sources d’informations.

Procédures judiciaires et exigences légales
Il est possible que Scintens utilise vos Données lorsqu’elle y est tenue par la loi, une injonction ou toute autre mesure judiciaire, ou si une telle utilisation est nécessaire pour :

• Enquêter sur des activités illégales avérées ou suspectées, empêcher de telles activités ou prendre des mesures à leur encontre, ou assister les institutions judiciaires,
• Respecter les contrats passés avec vous,
• Enquêter sur des allégations et plaintes de tiers et nous en défendre,
• Exercer ou protéger les intérêts de Scintens et son personnel,

Scintens s’efforcera de vous prévenir si vos Données font l’objet d’une demande légale et/ou judiciaire de communication, sauf si la loi ou une ordonnance judicaire l’interdit.

Combien de temps sont conservées vos Données ?

Les Données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Est-ce que Zadig & Voltaire cède vos Données ?

Zadig & Voltaire ne cède jamais vos Données à des tiers non affiliés et non partenaires.

Comment Scintens sécurise vos Données ?
Scintens s’efforce de mettre en place toutes les précautions utiles pour préserver la confidentialité et la sécurité de vos Données Personnelles et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les mesures de sécurité techniques et organisationnelles conformes en l’état de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information, ont été instaurées.
Cependant, Scintens ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement de l’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.
A ce titre, vous restez entièrement responsable de l’accès à votre compte client et Scintens vous invite fortement à :

•  Ne pas transmettre les informations relatives à votre compte client (tel que votre mot de passe) à des tiers non autorisés à quelque titre que ce soit.
• A contacter Scintens dans les plus brefs délais au moindre soupçon de piratage, ou d’utilisation non autorisée de votre compte client.

En tout état de cause, Scintens ne peut être tenue responsable d’une usurpation d’identité ou de l’usage détourné de votre compte et des éventuelles conséquences pouvant en résulter.

Vos droits
Quels sont vos droits relatifs à vos Données Personnelles ?
Suppression de vos Données :
Vous pouvez demander à Scintens de supprimer tout ou partie de vos Données Personnelles.
Modification ou rectification de vos Données :
Vous pouvez modifier, rectifier ou compléter certaines de vos Données Personnelles par le biais de votre compte client en vous connectant à l’aide de vos identifiants (mot de passe et adresse e-mail).
Vous pouvez également demander à Scintens de les mettre à jour, de les rectifier ou les compléter, en particulier si elles sont inexactes ou incomplètes ou si ces Données ne peuvent pas être mises à jour par vos soins.
Opposition au traitement de vos Données :
Vous pouvez demander à Scintens de ne pas utiliser vos Données à certaines finalités spécifiques (y compris le profilage) sur la base d’un intérêt légitime Scintens cessera d’utiliser vos Données Personnelles à ces fins, à moins que Scintens puisse démontrer un motif légitime et impérieux à ce traitement ou que ce traitement soit nécessaire pour l’établissement, l’exercice ou la défense de revendications juridiques.

S’agissant des sollicitations de marketing direct que vous recevez de la part de Scintens, il vous est possible de revenir sur le consentement que vous aurez donné afin de ne plus recevoir de sollicitations.

Cette faculté vous est offerte à tout moment et vous sera rappelée dans les messages que vous recevez de la part de Scintens (newsletter, SMS…).

Limitation du traitement de vos Données :
Vous pouvez demander à Scintens de limiter le traitement de vos Données dans les cas suivants :

• Si vous vous opposez au traitement de vos Données, Scintens limitera le traitement de ces Données pendant la vérification de l’intérêt légitime.
• Si vous déclarez que vos Données Personnelles sont inexactes, Scintens doit limiter le traitement de ces données en attente de la vérification de l’exactitude de vos Données Personnelles.
• Si Scintens n’a plus besoin des Données Personnelles mais que cela est nécessaire pour la défense de ses droits en justice.

Dans le cadre d’une limitation de traitement de vos Données, ces dernières sont conservées par Scintens mais ne pourrons à nouveau faire l’objet d’un traitement que dans les situations suivantes :

• Si vous donnez à nouveau votre consentement,
• Pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice,
• Pour protéger les droits d’une autre personne physique ou morale,
• Ou pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union ou d’un Etat membre.

Accéder à vos Données :
Pour connaitre les Données vous concernant en possession de Scintens, vous pouvez demander à Scintens une copie de ces Données Personnelles sous une forme électronique d’usage courant.

Le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL :
Vous pouvez introduire une réclamation si vous considérez que le traitement de vos Données constitue une violation à la règlementation. Si vous souhaitez avoir des informations supplémentaires sur vos droits, et plus particulièrement sur ce dernier droit, dirigez-vous sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : https://www.cnil.fr/

Qu’est-ce que la portabilité des Données ?
Le droit à la portabilité vous offre la possibilité de récupérer vos Données dans un format structuré couramment utilisé et lisible à la machine et demander à Scintens de les transmettre à un tiers (lorsque cela est techniquement possible).Notez que votre droit à la portabilité ne concerne que les Données Personnelles que vous aurez fournies à Scintens.

Comment adresser vos questions et exercer vos droits ?
Pour toutes demandes relatives à vos droits ci-dessus énumérés, il vous suffit d’adresser un courrier écrit au Service Client de Scintens à l’adresse suivante :

Service client – Scintens  – 116 avenue Henry Dunant – 06100 Nice,

Ou en écrivant à : contact@scintens.com

Ces demandes d’accès, de suppression, de rectification, d’opposition ou de limitation doivent se faire par le biais d’un courrier (ou email) signé de l’auteur dont elles émanentet être accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant signature de la personne qui exerce son droit et préciser l’adresse de réponse.

Scintens s’engage à répondre à toutes demandes dans un délai d’un (1) mois suivant la réception de la demande.

Qu’en est-il des Données relatives aux mineurs ?
Scintens encourage tous les parents ou toute personne titulaire de l’autorité parentale à favoriser de la part des mineurs un comportement prudent et responsable lors de la communication de leurs Données sur internet en particulier sur le Site.

Si vous êtes parent d’un mineur ayant communiqué des Données Personnelles à Scintens sur le Site et que vous n’avez pas autorisé une telle communication et souhaitez qu’il soit procédé à la suppression de ces Données vous pouvez contacter Scintens selon la procédure indiquée ci-dessus.

Cookies
Cette rubrique est consacrée à la politique en matière de cookie de Scintens. Elle vous permet d’en savoir plus sur :

•  L’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre navigation sur le Site et sur vos droits,
• L’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre accès au Site par l’intermédiaire des contenus publicitaires Scintens.

Qu’entend-on par « cookies » ou « traceurs » ?
Le terme de cookie est à prendre au sens large et couvre l’ensemble des traceurs déposés/et ou lus, par exemple lors de la consultation du Site, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou l’utilisation d’une application mobile ou logiciel et ce quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateurs, smartphones, tablettes).

Par commodité, le terme de « cookie » qui recouvre l’ensemble de ces technologies sera utilisé dans la présente Politique de Confidentialité.

Quels sont les cookies émis sur le Site Scintens ?
Vous trouverez ci-dessous les informations relatives aux cookies susceptibles d’être déposés sur votre terminal avec votre consentement préalable sur le Site par Scintens ainsi que les moyens vous permettant de gérer ces cookies sur votre terminal :

–         Cookies techniques : Ces cookies sont nécessaires pour assurer le fonctionnement optimal du Site et sont donc activés en permanence. Ils comprennent des cookies permettant de se souvenir de votre passage sur le Site au cours d’une session ou, si vous le souhaitez, de session à session. Ils participent au fonctionnement du panier d’achat et au processus d’achat et vous aident en cas de problème de sécurité et pour vous conformer aux réglementations. Si vous refusez ou désinstallez ces cookies, vous n’aurez pas la possibilité de naviguer sur notre site. Cette finalité est requise par notre Site pour fonctionner normalement et ne peut pas être désactivée.

–         Cookies relatifs à l’analyse et la performance : Scintens utilise ces cookies afin d’améliorer l’ergonomie du Site grâce à l’analyse de l’utilisation des visiteurs. Dans certains cas, ces cookies améliorent la vitesse de traitement de vos requêtes en permettant à Scintens d’enregistrer vos préférences pour le Site. Désactiver ces cookies peut ralentir le site et limiter la pertinence des recommandations.

–         Cookies relatifs à la publicité et aux réseaux sociaux : Scintens utilise ces cookies afin de récupérer des informations pour mieux cibler les publicités en fonction de vos centres d’intérêt sur le Site et en dehors. Dans certains cas, ces cookies impliquent l’utilisation de vos données personnelles. Si vous désactivez ces cookies, vous risquez de voir apparaître des publicités moins pertinentes.

Attention, si vous partagez l’utilisation de votre ordinateur avec d’autres personnes :
Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsque ce dernier dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de celui-ci et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

Combien de temps sont conservés les cookies ?
Les cookies déposés sur votre terminal ont une durée de vie de treize (13) mois maximum. A l’expiration de la durée de conservation, les données à caractère personnel collectées au travers des cookies seront supprimées.

Comment paramétrer vos cookies ?
L’enregistrement d’un cookie dans votre terminal est subordonné à votre volonté.
Grâce à la gestion cookies du Site, aux paramétrages de votre logiciel de navigation ou par l’intermédiaire de plateformes interprofessionnelles, vous pouvez, à tout moment, simplement et gratuitement, choisir d’accepter ou de refuser l’enregistrement de cookies sur votre terminal.

Gestion des cookies du Site :
Vous pouvez décider si les cookies sont stockés sur votre terminal à l’aide de l’outil de gestion des cookies disponible en cliquant ci-dessous, dans la bannière de cookie ou dans le pied de page du Site.

Paramétrage de votre logiciel de navigation :
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque logiciel de navigation est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d’aide de votre logiciel de navigation. Nous vous invitons donc à en prendre connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Quelles sont les conséquences si vous refusez les Cookies ?
En paramétrant vos Cookies dans l’outil de paramétrage ou dans votre navigateur, vous êtes susceptibles de modifier votre expérience de navigation sur le Site, et de ne plus profiter de certaines fonctionnalités. Par exemple, en refusant le dépôt des Cookies de performance et de personnalisation, votre navigation sur le Site ne sera plus adaptée à vos préférences notamment au regard des produits que vous avez visualisés. Nous déclinons par ailleurs toute responsabilité relative aux difficultés de navigation que vous pourriez rencontrer suivant votre décision de supprimer les Cookies.